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Le directeur de la publication du Site est : Madame Sophie Roynette, en sa qualité de directrice générale.

L'hébergement du site est assuré par la société OVH, dont le siège social est situé 140, quai de Sartel 59 100 Roubaix.
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II. COPYRIGHT - PROPRIETE INTELLECTUELLE

2.1 Titularité

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2.2 Sanctions

L'usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non-commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

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